Lisa Keller, Division des sites contaminés, Environnement Canada

Le présent exposé donnera une mise à jour sur les progrès et les principales réalisations du Plan d’action pour les sites contaminés fédéraux (PASCF) depuis le 2e Atelier national sur les sites contaminés fédéraux, qui a eu lieu à Vancouver, en 2008. Un article ne sera pas produit à l’appui du présent exposé.

Des détails seront fournis sur les principaux aspects du programme suivants : 1) les améliorations et les ajustements apportés récemment au programme; 2) les progrès réalisés dans les activités des projets de restauration et d’assainissement partout au Canada; 3) les défis auxquels fait face le programme; 4) les leçons tirées; et 5) les perspectives d’avenir.

Marianna Gee, Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada

Le présent exposé fera ressortir les exigences de comptabilité et d’établissement de rapports liées aux sites contaminés pour les ministères en ayant la garde au gouvernement fédéral. Les exigences de comptabilité et d’établissement de rapports sont fondées sur le nouveau chapitre concernant les passifs environnementaux liés aux sites contaminés dans le Manuel de comptabilité selon la Stratégie d'information financière (SIF). La séance portera également sur la nouvelle recommandation au sujet des passifs pour la restauration et l’assainissement des sites contaminés émise par le Conseil sur la comptabilité dans le secteur public (CCSP) du Canada, si elle est disponible à ce moment-là.

Clayton Truax, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Le Plan d’action pour les sites contaminés fédéraux (PASCF) nécessitera un financement de 3,5 milliards de dollars sur 15 ans, qui servira à mettre en place des mesures à l’égard des sites contaminés fédéraux. Dans le cadre de son mandat visant à assurer le soutien spécialisé pour le PASCF, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada doit fournir des estimations des dépenses prévues au secteur de la protection de l’environnement pour que ce dernier puisse se préparer adéquatement à répondre à la demande qui sera suscitée pour ces services.

Une des initiatives consiste à mener une analyse prévisionnelle de la demande en soutien spécialisé pour gérer les sites contaminés, laquelle est fondée sur les sources de renseignements existantes associées aux projets du PASCF, ainsi que d’autres sources de données sur les sites contaminés fédéraux. Les résultats des requêtes comprises dans le présent rapport ont été extraits de la base de données IDEA d’Environnement Canada et sont conçus de façon à fournir au lecteur des renseignements globaux pertinents sur les quantités, les types de projet, les types d’agent contaminant, la distribution des projets et la valeur des projets du PASCF AF2009-2011.

Clayton Truax et Anne Thompson
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Le Plan d’action pour les sites contaminés fédéraux (PASCF) a été mis sur pied en 2005, comme programme de 15 ans, avec un engagement de 3,5 milliards de dollars par le gouvernement du Canada. Ce programme aide les ministères et les organismes fédéraux et les sociétés d’État consolidées qui ont la garde de sites contaminés connus ou présumés à évaluer, à traiter et à réduire les risques pour l’environnement et la santé posés par ces sites. Les responsables du PASCF soutiennent les évaluations de sites, la restauration, la gestion des risques et l’entretien des sites fédéraux désignés dans le cadre de ce programme, et contribuent à la formation et à la promotion de technologies novatrices pour traiter et/ou restaurer les sites contaminés.

Le PASCF a pour but de promouvoir l’utilisation de technologies novatrices. Bien que les activités de recherche et d’élaboration ne soient pas expressément admissibles aux fonds du PASCF, étant donné qu’elles ne réduisent pas les passifs, les études de démonstration et de faisabilité impliquant des technologies novatrices, elles, le sont. Dans le cas où aucune technologie ou aucun processus éprouvé n’existe ou n’est applicable, ou que l’on affirme qu’une technologie ou un processus de restauration novateur peut, de lui-même ou par l’amélioration d’une technologie éprouvée, égaler ou dépasser le rendement d’une technologie éprouvée, un ministère fédéral ayant la garde d’un site contaminé dans le cadre de ce programme peut entreprendre une étude de démonstration ou de faisabilité afin de vérifier son rendement en ayant recours aux fonds du PASCF. Si l’affirmation relative au rendement se révèle juste, la technologie ou le processus novateur est admissible au financement par le PASCF.

Bien que l’on ait utilisé des technologies et des processus novateurs aux sites contaminés fédéraux, les ministères en ayant la garde ne comprenaient pas et n’étaient pas conscients de ces technologies et processus-là ou des technologies novatrices de restauration en général, ni de la possibilité d’utiliser des technologies novatrices sur les sites contaminés fédéraux. Pour ces raisons et à cause d’une attitude répandue d’aversion pour les risques, une attitude en aucune façon limitée au gouvernement, on a généralement évité d’envisager et d’utiliser les technologies novatrices.

Le présent exposé a pour but de souligner une initiative très efficace entreprise pour répondre à la nécessité de promouvoir l’utilisation des technologies novatrices et la possibilité de les utiliser, afin d’assainir, de restaurer et, d’une façon générale, de traiter les sites contaminés fédéraux. L’initiative ciblait principalement les gardiens fédéraux et les fournisseurs et entrepreneurs en technologie de restauration et, plus particulièrement, en technologies et processus novateurs. L’approche utilisée en était une de collaboration, lancée par Industrie Canada avec Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) et Environnement Canada (EC), qui faisait appel aux groupes de travail interministériels régionaux (GTIR) du PASCF, représentant les gardiens fédéraux dans chaque région, et aux associations des industries de l’environnement concernées pour communiquer avec le milieu de la restauration canadien dans son ensemble.

Les responsables de l’initiative ont entrepris l’élaboration et la prestation d’ateliers sur les solutions de restauration novatrices. Avec le concours de TPSGC et d’EC et en collaboration avec le GTIR de l’Atlantique et l’Environmental Services Association of Nova Scotia, Industrie Canada a lancé le premier de ces ateliers, en le mettant à l’essai en février 2007 dans la région de l’Atlantique. Compte tenu du succès connu par cette mise à l’essai et du mandat du PASCF de TPSGC de promouvoir l’utilisation de technologies novatrices, TPSGC s’est chargé d’élaborer et de programmer d’autres ateliers tout aussi réussis dans la région du Québec, en novembre 2007, dans la région des Prairies et du Nord, en octobre 2008, à la RemTECH Conference, dans la région de l’Ontario, en février 2009, et dans la région du Pacifique et du Yukon, en octobre 2009.

Le présent exposé fournira des renseignements plus détaillés sur ces ateliers, y compris les activités, les avantages, les réalisations, les recommandations et les mesures de suivi en cours, et décrira des études de cas sur des solutions de restauration novatrices réelles mises en œuvre aux sites fédéraux, y compris celles qui ont découlé de la sensibilisation, des discussions et des mesures de suivi lancées dans le cadre de ces ateliers sur les solutions de restauration novatrices.