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L’archéologie sur des sites contaminés : protocoles et procédures visant à éviter des incidences sur un projet

Henry Cary et Michael Teal
Golder Associés

L’objectif de la présentation est de résumer les textes législatifs et les politiques régissant la protection et la sauvegarde des ressources culturelles sur les terres fédérales, de décrire le protocole mis au point pour encadrer la façon de traiter les trouvailles inattendues d’artéfacts archéologiques lors d’une opération à grande échelle de réhabilitation de terres sur lesquelles se trouvent des munitions explosives non explosées et d’illustrer la façon dont les ressources culturelles devraient être prises en compte dans la planification de projets et la possibilité que cette question devienne de plus en plus inéluctable.

Abstract

En 2015, l’entrepreneur spécialisé en enlèvement d’explosifs, Notra, nettoyait l’ancien champ de tir de Niagara qui appartenait autrefois au ministère de la Défense nationale (MDN) de ses munitions explosives non explosées (UXO) dans la ville de Niagara-on-the-Lake (Ontario), lorsqu’il a découvert un gros boulet de canon en fonte et un fragment de baïonnette. Le 27 mai 1813, un navire de la marine américaine avait tiré un boulet de canon de calibre 18 en appui à l’incursion américaine au Niagara, tandis que la baïonnette a probablement été perdue à un moment ou l’autre de l’occupation américaine entre juin et décembre 1813. Comme les deux découvertes étaient inopinées et que le terrain faisait partie du champ de bataille du lieu historique national du Canada du Champ-de-Bataille-du-Fort-George, les travaux de remise en état ont été interrompus immédiatement et l’on a communiqué avec le propriétaire des lieux, en l’occurrence Parcs Canada.

En l’absence de directives explicites sur la façon de procéder, le MDN a confié à Golder Associés (Golder) l’élaboration d’un protocole pour gérer toute découverte ultérieure d’artéfacts archéologiques. À l’aide des principes énoncés dans l’ébauche de document de référence sur la pratique d’activités archéologiques sur les terres fédérales, les terres fédérales immergées et les terres administrées de Parcs Canada, dans les Normes et lignes directrices pour la conservation des lieux patrimoniaux au Canada, dans la Politique sur la gestion des ressources culturelles et dans le Manuel de référence du Bureau d’examen des édifices fédéraux du patrimoine (BEÉFP), Golder a présenté un plan de communication, une procédure détaillée sur le terrain et les exigences en matière de rapport, pour s’assurer que toutes les parties prenantes sont tenues informées et que les vestiges archéologiques ont été conservés. Le MDN et Notra ont mis en œuvre le protocole lors de la reprise des travaux d’assainissement qui avaient été laissés en plan, évitant ainsi de retarder la conclusion du projet. Ce résultat a été obtenu malgré la complexité des opérations de retrait des UXO, une connaissance limitée de l’histoire de l’assaut américain, la nature éphémère des vestiges sur le champ de bataille et le nombre des entrepreneurs et intervenants concernés.

Faisant du projet Champs de tir du Niagara une étude de cas, la présentation met en lumière les défis que pose la présence inattendue de vestiges archéologiques dans des sites contaminés sur des terres fédérales et répertorie les lois pertinentes concernant le patrimoine, les politiques en matière d’archéologie et de conservation du patrimoine et le devoir de consultation en vertu de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale (2012). On y propose ensuite quelques mesures ou approches permettant de répondre aux inquiétudes de parties prenantes et d’échapper aux répercussions négatives sur les calendriers des projets et les ressources culturelles. Il s’agit notamment d’évaluer rapidement les types de vestiges archéologiques qui pourraient être présents, d’identifier les zones potentielles de découvertes et de déterminer le degré de risque qui y est associé et d’adapter la stratégie aux conditions archéologiques spécifiques et les méthodes d’assainissement appliquées.

Le message clé est que l’on devrait effectuer un examen préliminaire du patrimoine archéologique et culturel dès le début du projet, mais que même dans ce cas, les chargés de projet doivent savoir qui contacter pour s’assurer qu’une trouvaille inattendue ne fait pas dérailler les calendriers, les budgets ou les relations avec les parties prenantes. De plus en plus, les collectivités locales exigent que le patrimoine archéologique et culturel soit pris en compte dans les projets d’assainissement, mais les responsabilités et les processus prévus par la législation fédérale sont souvent vagues. La présentation prétend donc expliquer comment atténuer l’incidence des efforts de préservation de ressources archéologiques sur des sites contaminés et illustrer les moyens de les gérer de façon proactive.

Henry Cary, spécialiste principal du patrimoine culturel et archéologue, Golder Associés

Henry Cary a plus de dix-huit d’expérience dans le domaine de la direction de projets de fouilles d’artéfacts archéologiques et culturels dans des milieux urbains, ruraux, arctiques et subarctiques au Canada. Il se spécialise dans l’architecture historique et les paysages culturels de l’Amérique du Nord, y compris le patrimoine industriel et militaire. Outre la réalisation d’évaluations du patrimoine culturel, d’estimations des impacts sur des biens patrimoniaux, de rapports documentaires et de plans de conservation et de gestion pour le compte d’un vaste éventail de clients et de ressources, M. Cary est un spécialiste de l’analyse, de la restitution numérique, de la cartographie et de la documentation en général de biens fonciers, de structures et de paysages complexes à composantes multiples. Avant de se joindre à Golder Associés, M. Cary a été archéologue et spécialiste de la gestion des ressources culturelles pour le Programme de conservation du lieu historique national du Fort-Henry de Parcs Canada et l’Unité de gestion de l’Arctique de l’Ouest, et gestionnaire du patrimoine pour le Vieux Lunenburg, site du patrimoine mondial de l’UNESCO. Il a également travaillé comme consultant pour des projets de recherche et le secteur privé à Terre-Neuve-et-Labrador, en Nouvelle-Écosse, en Ontario, en Alberta, en Colombie-Britannique, en Afrique du Sud, en Italie, au Portugal et en France. M. Cary est membre de l’Association canadienne d’experts-conseils en patrimoine (ACECP) et est inscrit auprès du Register of Professional Archaeologists (RPA, registre des archéologues professionnels); il est aussi professeur associé au département d’anthropologie de l’Université Saint Mary’s.

L’amélioration de la gestion durable des sites contaminés fédéraux par l’ACS+

 

Alexandra Mitsidou, Wood

La présentation a pour objet de démontrer comment l’application de l’ACS+ peut améliorer la durabilité du processus de gestion des sites contaminés fédéraux en intégrant les perspectives propres aux collectivités dans le processus décisionnel des intendants. En particulier, elle mettra en évidence la façon dont l’ACS+ peut améliorer l’atténuation des impacts, l’optimisation des retombées et la participation des collectivités locales.

 
Abstract

Le Plan d’action pour les sites contaminés fédéraux (PASCF) privilégie une gestion durable des sites contaminés, ce qui inclut « l’analyse des impacts environnementaux, sociaux et économiques d’un projet pour assurer un résultat optimal tout en protégeant la santé humaine et l’environnement ». Cela demande des gestionnaires de sites qu’ils privilégient des approches qui permettent non seulement « de gérer ou d’éliminer les risques de contamination, mais aussi de maximiser les avantages environnementaux, sociaux et économiques généraux qui sont associés à ces approches » (ECCC, 2018).

Les collectivités locales qui participent à des projets de gestion de sites contaminés ou qui sont concernées par ceux-ci ne constituent pas des entités homogènes. En fait, leur population se compose de divers groupes : filles, garçons, femmes, hommes et personnes de diverses identités de genre, chacun de ces groupes a plusieurs facteurs transversaux qui influent davantage sur leur identité, comme l’âge, le handicap, la culture, l’origine ethnique, le revenu et le lieu. Ces différences identitaires entraînent souvent des différences quant aux rôles sociaux assignés, à l’accès aux processus décisionnels et à la façon dont les impacts des projets d’aménagement et d’assainissement sont ressentis.

L’analyse comparative entre les sexes plus (ACS+) est un processus analytique qui aide à évaluer en quoi les projets peuvent avoir un impact différent sur des groupes de population différents. L’ACS+ gagne en visibilité et en influence dans les politiques publiques au Canada, comme en témoigne son inclusion dans la Loi sur l’évaluation d’impact et la Loi canadienne sur la budgétisation sensible aux sexes récemment édictées.

La présentation que voici montre comment l’application de l’ACS+ peut améliorer la durabilité du processus de gestion des sites contaminés fédéraux en ne se limitant pas aux seuls aspects techniques, en intégrant les perspectives propres à la collectivité dans le processus décisionnel des intendants. En particulier, l’on souligne en quoi l’ACS+ peut : (a) mieux atténuer et mieux gérer les risques et les répercussions en tenant compte de la diversité des groupes de personnes, (b) optimiser les avantages en tenant compte des besoins et des capacités uniques de divers groupes, (c) accroître l’adhésion et la participation des parties prenantes concernées en tenant compte des préoccupations et des connaissances de divers groupes d’une population dans le processus de gestion des sites.

La présentation se compose de trois parties :

  • l’introduction de l’ACS+ en tant que concept, le cadre de son application et des exemples de son application;
  • une illustration de l’importance et de la pertinence de l’ACS+ pour la gestion des sites contaminés fédéraux;
  • le partage d’une feuille de route proposée pour l’intégration de l’ACS+ au Cadre décisionnel en 10 étapes du PASCF, de la planification à la surveillance à long terme, en mettant l’accent sur les pratiques exemplaires et les leçons retenues dans la gestion des sites contaminés fédéraux et dans d’autres disciplines connexes.

Alexandra Mitsidou, Chargée de projet – Évaluations d’impact et autorisations, Wood

Alexandra Mitsidou, M.A., est chargée de projet en évaluations d’impact et autorisations chez Wood. Anthropologue et spécialiste en résilience communautaire, elle compte neuf ans d’expérience dans les secteurs de l’industrie, de l’aide humanitaire et du développement international. Son expérience comprend des projets sensibles au genre et à la diversité en Amérique centrale, dans les Caraïbes, en Afrique et en Asie du Sud-Est. Son travail actuel au Canada est axé sur l’évaluation des répercussions environnementales et sociales de projets dans les secteurs du pétrole et du gaz, de l’infrastructure, des mines et des énergies renouvelables.

Feuille de route à l’intention des parties prenantes : guide pour une participation active et effective à l’aide de méthodologies en usage en sciences sociales

Reanne Ridsdale1 et Melissa Harclerode2
1Université Ryerson
2CDM Smith

La présentation a pour objet d’informer sur un projet international de recherche concertée à long terme qui vise à démystifier le lien entre la finalité et le processus de mobilisation et de faire état de principes directeurs dans un cadre qui orientera efficacement le processus de mobilisation des parties prenantes à un projet.

Abstract

La mobilisation de parties prenantes est considérée comme étant problématique, complexe et coûteuse. Plusieurs fausses idées circulent sur ce qu’implique la mobilisation des parties prenantes, y compris sur la signification même de ce qu’est la « mobilisation ». De plus, comme il n’existe pas une approche qui soit universelle, chaque projet devra être adapté à la collectivité, ce qui générera plus de complexité et d’incertitude. La présentation porte sur un projet international de recherche concertée à long terme qui vise à démystifier le lien entre la finalité et le processus de mobilisation et fait état de principes directeurs dans un cadre qui orientera efficacement le processus de mobilisation des parties prenantes à un projet.

Cette feuille de route est élaborée à l’aide des meilleurs instruments méthodologiques en participation sociale connus de l’industrie de l’assainissement, des milieux universitaires et d’autres cercles œuvrant dans le domaine de l’environnement. Les auteurs de la présentation ont collaboré avec des organisations internationales du Sustainable Remediation Forum (SuRF, forum sur l’assainissement durable), des réseaux de décideurs, des universitaires et des comités de normalisation. Les auteurs donnent périodiquement des séances de perfectionnement professionnel pour évaluer l’applicabilité de leur feuille de route à l’aide des commentaires de pairs. Les auteurs illustrent chaque étape de la feuille de route avec des instruments et des méthodologies connus qui ont été utilisés dans d’autres projets d’assainissement.

Cette feuille de route énonce six principes directeurs de la participation active des parties prenantes : la perspective mondiale, les facteurs à prendre en compte, le processus de mobilisation, le moment approprié de la mobilisation, les degrés de mobilisation et les modèles de mobilisation. Ces principes directeurs établissent un contexte solide pour le promoteur, en démystifiant les complexités qui autrement brouillent les cartes d’une participation publique effective. Ensuite, la feuille de route est présentée dans un processus simple en quatre phases : (1) l’identification des parties prenantes, (2) la compréhension du contexte et des complexités, (3) le recensement des facteurs déterminants et (4) l’application d’une méthodologie en sciences sociales et d’instruments d’aide à la décision. Cette feuille de route invite à une pause réfléchie pour chaque phase et à une rétroaction circulaire continue avec la communauté, car cela permettra de s’assurer qu’aucune phase n’est redondante ou n’excède ses besoins. Cela signifie que le projet devrait se dérouler avec moins d’affrontements, en désamorçant rapidement les conflits et en évitant ainsi des retards prolongés et leurs conséquences financières.

Reanne Ridsdale, étudiante au doctorat, Université Ryerson

Reanne Ridsdale est étudiante au doctorat à l’Université Ryerson et a reçu une bourse de recherche universitaire Ryerson pour la période 2016-2019. Ses recherches portent principalement sur la revitalisation des friches industrielles, la régénération des collectivités dans une optique de justice sociale et la gestion des terres contaminées sur les terres autochtones. Elle a récemment donné plusieurs cours à l’Université de Brandon. En 2018, Mme Ridsdale a reçu une subvention de Mitacs Accélération en partenariat avec le Canadian Brownfields Network, qui a mené un projet de recherche pour la 15e année de la Table ronde nationale sur l’environnement et l’économie. En 2018, elle a reçu le prix Vision CBN HUB (Hero’s Underpinning Brownfield). En 2015, Mme Ridsdale a terminé sa maîtrise à l’Université de la Saskatchewan. Ses recherches portaient sur la façon dont la durabilité contribue à l’assainissement durable et son efficacité dans la prise de décisions. Cela inclut notamment l’examen des composantes d’un cadre durable, qui comprend une participation solide des intervenants, le maintien d’objectifs intergénérationnels et l’atteinte d’un équilibre socioécologique. Elle a été stagiaire auprès du Saskatchewan Research Council dans le cadre d’une subvention de Mitacs Accélération. Elle a participé à la mobilisation des intervenants et à l’intégration d’une communauté exhaustive en tant que stagiaire en planification à PrairieWild Consulting. Elle est membre active du Canadian Brownfields Network, SuRF Canada, et a coécrit un article avec l’équipe internationale de l’Initiative SuRF.

La collaboration avec les communautés de Premières Nations pour réduire l’empreinte de leur gestion des déchets sur l’environnement

Michelle Uyeda et Deacon Liddy
GHD

La présentation vise à informer les participants sur les communautés de Premières Nations et sur les défis qu’elles doivent relever en matière de gestion des déchets en raison de leur éloignement et sur l’établissement de relations de travail permettant de proposer des solutions novatrices.

 
Abstract

GHD collabore avec plus de 60 communautés de Premières Nations en Colombie-Britannique pour procurer des solutions de gestion des déchets et les aider à se développer au plan social et économique. GHD appuie l’Indigenous Zero Waste Technical Advisory Group (groupe autochtone de conseil technique pour zéro déchet) en Colombie-Britannique dans le cadre de projets qui aident les communautés de Premières Nations en région éloignée à détourner les déchets des décharges et à s’acquitter de leurs responsabilités en matière de gestion des déchets ménagers dangereux, prolongeant ainsi la durée de vie des décharges, atténuant l’empreinte des déchets de leurs communautés et leur impact sur l’environnement et abaissant les coûts de la gestion des déchets. Collaborer avec les communautés pour trouver des solutions à la mesure de leurs besoins, de leurs ressources et de leurs problèmes environnementaux leur permet d’apprendre à partir de leurs propres savoirs, d’acquérir une autonomie et de se sentir parties prenantes en plus d’avoir un impact positif sur leur économie et l’environnement. Les services techniques sont fournis dans le cadre de l’équipe composée de représentants d’organismes gouvernementaux et de la Première Nation et visent à dégager des solutions novatrices durables dans une perspective locale. C’est avec nos clients des Premières Nations que nous collaborons à la génération des solutions.

Dans la présentation, GHD fait état de ce qui suit :

  • les modalités du programme zéro déchet des Autochtones de la Colombie-Britannique et les phases des projets
  • les études de cas qui mettent en œuvre des solutions de gestion des déchets dans le cadre du programme

L’un des projets décrits concerne la collectivité de Klemtu, située au milieu de la zone vierge des forêts pluviales tempérées de Great Bear, pour lequel une étude de faisabilité a été réalisée pour le compte de la Première Nation de Kitasoo/Xai’Xais afin de gérer les déchets organiques résidentiels et commerciaux, y compris les déchets de l’usine de transformation du poisson de Klemtu. GHD a aidé à la définition du concept – dont le processus, le fonctionnement et les infrastructures – de la solution proposée pour régler leur problème de déchets organiques. La solution proposée est un biovator, un système industriel de compostage en compartiments, qui permet à la communauté de réutiliser à ses propres fins les matières générées.

Michelle Uyeda, ingénieure principale en environnement, GHD

Michelle Uyeda est une professionnelle agréée dans le domaine des sites contaminés en Colombie-Britannique et possède plus de vingt-cinq ans d’expertise technique sur les sites contaminés, la gestion des déchets et les projets environnementaux, dont vingt ans en Colombie-Britannique. Elle est ingénieure principale en environnement chez GHD à Vancouver et a une maîtrise en hydrogéologie de l’Université Laval.

Mme Uyeda a une solide connaissance du milieu de la réglementation en Colombie-Britannique et elle réalise l’examen technique et réglementaire de haut niveau de projets environnementaux, y compris l’évaluation de sites, la planification et la conception de mesures d’assainissement et des études de caractérisation hydrogéologique. Mme Uyeda a travaillé avec des clients de divers horizons, dont des clients sous réglementation fédérale, des gouvernements provinciaux et municipaux et des clients commerciaux et industriels tant en milieu urbain que dans des régions éloignées de la Colombie-Britannique.

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